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Le calcul du quotient familial
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L'impôt sur le revenu de la personne physique est calculé selon le nombre de personnes qui composent le foyer fiscal. |
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Les statuts matrimoniaux du contribuable |
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Selon sa situation familiale, le contribuable non rattaché à un autre foyer fiscal bénéficie d'un nombre de parts de base :
s'il vit seul, il bénéficie d'une part fiscale.
s'il vit en concubinage, il bénéficie d'une part fiscale, le concubin constituant un autre foyer fiscal.
s'il est marié ou Pacsé, il bénéficie de deux parts fiscales. |
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Le nombre de parts totales
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Lorsqu'il a des enfants à charge, le contribuable bénéficie de parts supplémentaires. Selon qu'il vive seul, en concubinage ou en coupe marié ou pacsé, chaque enfant à charge fournira un avantage différent en terme de nombre de parts. |
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Le nombre de parts totales
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Lorsqu'il a des enfants à charge, le contribuable bénéficie de parts supplémentaires. Selon qu'il vive seul, en concubinage ou en coupe marié ou pacsé, chaque enfant à charge fournira un avantage différent en terme de nombre de parts. |
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